Mentions légales
1. Éditeur du site
HOLY BEAST
Micro-entreprise immatriculée en France
Adresse : 9 rue de montenois 25260 lougres, France
Adresse e-mail : holybeastshop@gmail.com
Numéro SIRET : 99194465300013
TVA non applicable – article 293 B du Code Général des Impôts
Le responsable de la publication est le gérant de la micro-entreprise.
(HOLY BEAST est une marque déposée / nom commercial utilisé par la micro-entreprise.)
2. Hébergement du site
Le site www.holybeast.fr est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : 1-888-746-7439
Site web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo, graphismes, photographies, designs, etc.) est la propriété exclusive de HOLY BEAST, sauf indication contraire.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
4. Produits et services
HOLY BEAST propose à la vente des t-shirts imprimés à la demande via des prestataires d’impression partenaires.
Chaque article est créé sur commande ; de légères différences peuvent exister entre le visuel affiché et le produit final.
5. Données personnelles
Les données collectées sur le site (commande, contact, newsletter) sont strictement nécessaires à la gestion des commandes et à la relation client.
Aucune information n’est vendue ou transmise à des tiers à des fins commerciales.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », tu peux exercer tes droits d’accès, de rectification ou de suppression en envoyant un email à : holybeastshop@gmail.com.
Pour plus d’informations, consulte la Politique de confidentialité.
6. Responsabilité
HOLY BEAST décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation des produits vendus ou de dommages résultant de leur usage.
Les visuels présentés sur le site sont non contractuels.
7. TVA et facturation
TVA non applicable – article 293 B du Code Général des Impôts.
Les prix affichés sont nets et comprennent tous les frais applicables, hors livraison (indiquée au moment de la commande).
8. Règlement des litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
À défaut, le différend sera porté devant les tribunaux compétents conformément au droit français.